Claude Sardais - JORFSearch

Claude Sardais

De:	Claude Sardais inspecteur général des finances
Objet:	au maintien en activité
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2014-07-07"

JORFTEXT000028539783 (source JORF)

cessation de fonction

31 Janvier 2014 31/01/2014

De:	SARDAIS (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2011-07-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000024073738 (source JORF)

admission

27 Mai 2011 27/05/2011

De:	Claude SARDAIS inspecteur général des finances, désignés respectivement
Objet:	membres de la Commission nationale d'aménagement commercial membres titulaire et suppléant par le chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:	Commission nationale d'aménagement commercial Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances"
suppleant

JORFTEXT000020647433 (source JORF)

nomination

23 Mai 2009 23/05/2009

De:	Sardais (Claude)
Objet:	inspecteurs généraux des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2001-12-26"
inspecteur_general="Finances"

JORFTEXT000000584786 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2002 20/01/2002

De:	Sardais (Claude) président de la fondation France-Pologne
Objet:	membres titulaires du Haut Comité éducation-économie-emploi 1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Haut Comité éducation-économie-emploi

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000222422 (source JORF)

nomination

15 Mars 2001 15/03/2001

De:	Claude Sardais
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale c) personnes appartenant à Des organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

duree="trois ans"

JORFTEXT000000397447 (source JORF)

nomination

11 Novembre 1999 11/11/1999

De:	Sardais (Claude) inspecteur des finances
Objet:	à suivre la septième session nationale d'études (année 1996) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:	Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)

JORFTEXT000000172471 (source JORF)

admission

08 Décembre 1995 08/12/1995

De:	Sardais (Claude)
Objet:	inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1994-06-01"

JORFTEXT000000365511 (source JORF)

nomination

27 Mai 1994 27/05/1994

De:	Claude Sardais directeur des transports terrestres
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie représentant de l'Etat
Remplace:	M. Claude Gressier
Groupe:	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

conseil_administration

JORFTEXT000000165884 (source JORF)

nomination

19 Juin 1993 19/06/1993

De:	Sardais (Claude) inspecteur des finances
Objet:	directeur au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1993-02-04"

JORFTEXT000000347036 (source JORF)

détachement

28 Mai 1993 28/05/1993

De:	Claude Sardais directeur des transports terrestres
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:	20 avril 1993 portant délégation de signature

JORFTEXT000000726884 (source JORF)

habilitation

28 Avril 1993 28/04/1993

De:	Claude Sardais
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:	M. Claude Gressier
Groupe:	Régie nationale des usines Renault (S.A.)

conseil_administration

JORFTEXT000000362345 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

De:	Sardais (Claude) directeur des transports terrestres
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:	M. Gressier (Claude)
Groupe:	Compagnie nationale du Rhône

commissaire_gouvernement
conseil_administration

JORFTEXT000000164202 (source JORF)

nomination

01 Mars 1993 01/03/1993

De:	Sardais (Claude) inspecteur des finances, directeur des transports terrestres
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:	M. Gressier (Claude)
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000178533 (source JORF)

nomination

19 Février 1993 19/02/1993

De:	Claude Sardais directeur des transports terrestres
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:	9 février 1993 portant délégation de signature

JORFTEXT000000543668 (source JORF)

habilitation

18 Février 1993 18/02/1993

De:	Claude Sardais inspecteur des finances
Objet:	directeur des transports terrestres
Remplace:	M. Claude Gressier
Groupe:	Direction des transports terrestres

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000360649 (source JORF)

nomination

06 Février 1993 06/02/1993

De:	Claude Sardais
Objet:	au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports Conseillers auprès du ministre

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000173886 (source JORF)

nomination

18 Avril 1992 18/04/1992

De:	Sardais (Claude)
Objet:	directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement

date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000349674 (source JORF)

cessation de fonction

06 Mai 1990 06/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.